Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)

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De: Yves DAMAY
Objet:
dans leur mandat de membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant suppléant du ministre chargé de la mer
Groupe:
date_debut="2024-12-22"
suppleant
conseil_administration
renouvellement
27 Novembre 202427/11/2024
De: Jean-Pascal DEVIS
Objet:
dans leur mandat de membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant titulaire du ministre chargé de la mer
Groupe:
date_debut="2024-12-22"
conseil_administration
renouvellement
27 Novembre 202427/11/2024
De: François-Xavier POLDERMAN
Vice-amiral d'escadre
major général de la marine
Objet:
suppléant du président du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Novembre 202427/11/2024
De: Josselin VERMARE
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant suppléant du ministre chargé du budget
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Novembre 202427/11/2024
De: Stéphanie BELNA
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentante suppléante du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Novembre 202427/11/2024
De: Matthieu MOURER
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant titulaire du ministre chargé de l'environnement
Remplace:Mme Fabienne RICARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Novembre 202427/11/2024
De: LEIDINGER (Nathalie)
responsable du laboratoire d'innovation
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
renouvelable une fois
Experts
au titre de différentes autorités
experte du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Novembre 202424/11/2024
De: Damay (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant suppléant du ministre chargé de la mer
Remplace:M. Houllier (Lionel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Juin 202422/06/2024
De: Devis (Jean-Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant titulaire du ministre chargé de la mer
Remplace:M. Denamur (Vincent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juin 202422/06/2024
De: Benoît MALBRANCKE
Objet:
membre du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant titulaire du ministre chargé du budget
Remplace:M. Charles CHRISTIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 202409/03/2024
De: Loïc Biwand
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant suppléant du ministre chargé des outre-mer
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Février 202424/02/2024
De: Jean-François Brun
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant titulaire du ministre chargé des outre-mer
Remplace:M. Biwand (Loïc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 202424/02/2024
De: Le Moine (Didier)
Objet:
dans leurs mandats de membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant suppléant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
suppleant
conseil_administration
renouvellement
27 Juin 202327/06/2023
De: Biwand (Loïc)
Objet:
dans leurs mandats de membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant titulaire du ministre chargé des outre-mer
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
27 Juin 202327/06/2023
De: Pascal (Michel)
Objet:
dans leurs mandats de membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant titulaire du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
27 Juin 202327/06/2023
De: Moreau (François)
Vice-amiral d'escadre
major général de la marine
Objet:
suppléant du président du conseil d'administration du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Novembre 202213/11/2022
De: Le Moine (Didier)
Objet:
membre du conseil d'administration du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant suppléant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:Mme Dron (Dominique)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Novembre 202213/11/2022
De: Biwand (Loïc)
Objet:
membre du conseil d'administration du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant titulaire du ministre chargé des outre-mer
Remplace:M. Nardin (Guillaume)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 202213/11/2022
De: Charles CHRISTIN
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant titulaire du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 202225/06/2022
De: Fabienne RICARD
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentante titulaire du ministre chargé de la transition écologique
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 202225/06/2022
De: Laurent KERLÉGUER
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur général du service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
date_debut="2022-07-12"
renouvellement
15 Juin 202215/06/2022
De: Nicolas DESTRIEZ
Objet:
membre du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant suppléant du ministre chargé de l'outre-mer
Remplace:M. Laurent LENOBLE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Mars 202209/03/2022
De: Lionel HOULLIER
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant suppléant du ministre chargé de la mer
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Décembre 202128/12/2021
De: Vincent DENAMUR
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant titulaire du ministre chargé de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 202128/12/2021
De: NAVINER (Magali)
Objet:
membre du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentante suppléante du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Novembre 202107/11/2021
De: Philippe LE GOURRIEREC
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
Remplace:M. Serge ARZEL
Groupe:
nomination
07 Août 202107/08/2021
De: Serge ARZEL
contrôleur principal des finances publiques
Objet:
agent comptable intérimaire de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
Remplace:M. Thierry OLERON
Groupe:
nomination
20 Juin 202120/06/2021
De: Michel PASCAL
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant titulaire du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Jacques SERRIS
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juin 202117/06/2021
De: Erven LEON
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Nathalie LE YONDRE
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 202117/06/2021
De: Isabelle HILALI
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
personnalité qualifiée
Remplace:M. Jean-Philippe GRELOT
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 202117/06/2021
De: Laurent LENOBLE
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant suppléant du ministre chargé de l'outre-mer
Remplace:M. Guillaume NARDIN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Mars 202117/03/2021
De: Guillaume NARDIN
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant titulaire du ministre chargé de l'outre-mer
Remplace:M. Matthieu DANEN
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 202117/03/2021
De: Guillaume NARDIN
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant suppléant du ministre chargé de l'outre-mer
Remplace:M. Thomas ROCHE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Juin 202007/06/2020
De: Dominique DRON
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentante suppléante du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Juin 202007/06/2020
De: Matthieu DANEN
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant titulaire du ministre chargé de l'outre-mer
Remplace:Mme Christiane LAURENT-MONPETIT
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Juin 202007/06/2020
De: Jacques SERRIS
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant titulaire du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Juin 202007/06/2020
De: Charles-Henry GLAISE
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
I. -
représentants du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Nassima AUVRAY
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 202012/01/2020
De: Cédric CLOLUS
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
I. -
représentants du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Charlotte SAULNERON
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 202012/01/2020
De: Virginie SCHWARZ
présidente-directrice générale de Météo-France
Objet:
membres du conseil d'administration du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
I. -
représentants du ministre chargé du budget
Remplace:M. Jean-Marc LACAVE
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 202012/01/2020
De: Patrice LAPORTE
Objet:
directeur général adjoint du service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
nomination
08 Décembre 201908/12/2019
De: Vincent DENAMUR
Objet:
dans son mandat de membre du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la Marine (SHOM)
représentant titulaire du ministre en charge des transports
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
30 Octobre 201930/10/2019
De: Isabelle TERRIER
Objet:
membre du conseil d'administration du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentante suppléante du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Ludovic SCHULTZ
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Avril 201920/04/2019
De: Fabienne RICARD
Objet:
membre du conseil d'administration du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentante titulaire du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. François MITTEAULT
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 201920/04/2019
De: Gourlez de la Motte (Stanislas)
Vice-amiral d'escadre
major général de la marine
Objet:
suppléant du président du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Février 201928/02/2019
De: LALANCETTE (Marie-Françoise)
directrice technique de la recherche et de l'innovation
Objet:
comme membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Experts
au titre de différentes autorités
expert du service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
renouvellement
04 Décembre 201804/12/2018
De: Nathalie LE YONDRE
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Hélène TANGUY
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Novembre 201818/11/2018
De: AUVRAY (Nassima)
Objet:
membre du conseil d'administration du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentante titulaire du ministre chargé du budget
Remplace:M. COMET (Quentin)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Août 201801/08/2018
De: Thierry OLERON
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
Remplace:Mme Pascale BREHON
Groupe:
nomination
16 Juin 201816/06/2018
De: Bergeot (Laurent)
Objet:
membre du conseil d'administration du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant suppléant du ministre chargé des transports
Remplace:M. Courtier (Philippe)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mars 201815/03/2018
De: Saulneron (Charlotte)
Objet:
membre du conseil d'administration du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentante suppléante du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Pajevic (Vedrana)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Novembre 201711/11/2017
De: Comet (Quentin)
Objet:
membre du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine
représentant titulaire du ministre chargé du budget
Remplace:M. Blaes (Dominique)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juillet 201728/07/2017
De: LALANCETTE (Marie-Françoise)
directrice technique de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
expert du service hydrographique et océanographique de la marine
Remplace:M. FOURGASSIE (Alain)
Groupe:
nomination
25 Juin 201725/06/2017
De: Roche (Thomas)
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine
représentant suppléant du ministre chargé de l'outre-mer
Remplace:Mme Crampo (Marie-Pierre)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Avril 201727/04/2017
De: Laurent-Monpetit (Christiane)
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine
représentante du ministre chargé de l'outre-mer
Remplace:M. de la Fouchardière (Etienne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Avril 201727/04/2017
De: Pajevic (Vedrana)
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentante suppléante du ministre chargé du budget
Remplace:M. Bory (Djan-Hine)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201610/12/2016
De: Campo (Marie-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentante suppléante du ministre chargé de l'outre-mer, reconduite dans ses fonctions
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201610/12/2016
De: Serris (Jacques)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentants du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Bellec (Gilles)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201630/11/2016
De: Dron (Dominique)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentants du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Serris (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201630/11/2016
De: Béraud (Denis)
Vice-amiral d'escadre
major général de la marine
Objet:
suppléant du président du conseil d'administration du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Octobre 201613/10/2016
De: Denamur (Vincent)
Objet:
membre du conseil d'administration du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant titulaire du ministre chargé des transports
Remplace:M. Le Liboux (Jean-Luc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Août 201604/08/2016
De: Frachon (Bruno, Jean, Paul)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur général du service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
date_debut="2016-06-22"
reconduction
12 Juin 201612/06/2016
De: de la Fouchardière (Etienne)
Objet:
membre du conseil d'administration du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant titulaire du ministre chargé de l'outre-mer
Remplace:M. Lefebvre (Mathieu)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Février 201619/02/2016
De: Le Liboux (Jean-Luc)
Objet:
membre du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant titulaire du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: Mitteault (François)
Objet:
membre du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine
représentant titulaire du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Roy (Laurent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Kerléguer (Laurent)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
directeur adjoint du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
Groupe:
nomination
11 Juin 201511/06/2015
De: Courtier (Philippe)
Objet:
membre du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
suppléant au représentant du ministre chargé des transports
Remplace:Mme Hubert (Claire)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Avril 201519/04/2015
De: Schultz (Ludovic)
Objet:
membre du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine
représentant suppléant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Lenormand (Christophe)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Michel EVEN
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des établissements publics
Au titre du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
Suppléant
Remplace:M. Yves GUILLAM
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Lenormand (Christophe)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant suppléant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:Mme Vince (Agnès)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Bory (Djan-Hine)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentants du secrétaire d'Etat chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 201417/07/2014
De: Blaes (Dominique)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentants du secrétaire d'Etat chargé du budget
Remplace:M. Bory (Djan-Hine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 201417/07/2014
De: Lacave (Jean-Marc)
président-directeur général de Météo-France
Objet:
membre du conseil d'administration du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
personne qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 201404/06/2014
De: Alain FOURGASSIE
Ingénieur général de l'armement
directeur technique de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
au titre de différentes autorités
expert du Service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Lefebvre (Mathieu)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
I. ― Représentants du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Serris (Jacques)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
II. ― Représentants du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bellec (Gilles)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
II. ― Représentants du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bory (Djan-Hine)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
III. ― Représentant du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget
Remplace:M. Eric Ginésy
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hubert (Claire)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
IV. ― Représentante du ministre délégué, chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Campo (Marie-Pierre)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
I. ― Représentants du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Brulé (Hervé)
Objet:
membre du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine
représentant titulaire du ministre chargé des transports
Remplace:Mme Bréhier (Régine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Frachon (Bruno, Jean, Paul)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur général du service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
date_debut="2013-06-22"
duree="trois ans"
reconduction
08 Juin 201308/06/2013
De: Léonard (Jean-Louis)
président délégué de l'Association nationale des élus du littoral
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
personnalités qualifiées
membre suppléant et
Remplace:Mme Moriceau (Janick)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Avril 201320/04/2013
De: Tanguy (Hélène)
secrétaire générale adjointe de l'Association nationale des élus du littoral
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
personnalités qualifiées
membre titulaire et
Remplace:M. Bonnot (Yvon)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Avril 201320/04/2013
De: Roy (Laurent)
Objet:
membre du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant titulaire du ministre chargé de l'environnement
Remplace:Mme Gauthier (Odile)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201329/03/2013
De: Pascale BREHON
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
Remplace:M. Serge ARZEL
Groupe:
nomination
06 Novembre 201206/11/2012
De: Vince (Agnès)
Objet:
membres du conseil d'administration du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentantes du ministre chargé de l'environnement
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201203/11/2012
De: Gauthier (Odile)
Objet:
membres du conseil d'administration du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentantes du ministre chargé de l'environnement
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201203/11/2012
De: Serge ARZEL
contrôleur principal des finances publiques
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Etablissement public administratif service hydrographique et océanographique de la marine
Remplace:M. André CADALEN
Groupe:
nomination
11 Octobre 201211/10/2012
De: Bréhier (Régine)
Objet:
membre du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine
représentante titulaire du ministre chargé des transports
Remplace:M. Paolantoni (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201201/07/2012
De: Yves GUILLAM
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des établissements publics
représentant suppléant du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Ginésy (Eric)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Verwaerde (Stéphane)
Vice-amiral d'escadre
major général de la marine
Objet:
suppléant du président du conseil d'administration de l'Etablissement public administratif service hydrographique et océanographique de la marine
Remplace:M. Chomel de Jarnieu (Benoît)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201120/09/2011
De: Poitevin (Joël)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
personnalité qualifiée
Remplace:M. Ratier (Alain)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 201109/09/2011
De: Fourgassié (Alain, Jean-André)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur technique, de la recherche et de l'innovation de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Guillam (Yves)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
Objet:
directeur adjoint du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
Groupe:
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Martinoty (Gilles)
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
personnalités qualifiées
suppléant
Remplace:M. Le Men (Hervé)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 201111/02/2011
De: Grelot (Jean-Philippe)
directeur général adjoint de l'Institut géographique national
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
personnalités qualifiées
titulaire
Remplace:M. Brun (François)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 201111/02/2011
De: Paolantoni (Philippe)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
IV. - Représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201120/01/2011
De: Leyssène (Philippe)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
I. - Représentants du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201120/01/2011
De: Del Grande (Marc)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
I. - Représentants du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201120/01/2011
De: Hirtzman (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
II. - Représentants du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201120/01/2011
De: Bellec (Gilles)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
II. - Représentants du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201120/01/2011
De: Hubert (Claire)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
IV. - Représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201120/01/2011
De: Chauvire (Fanny)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
III. - Représentante du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201120/01/2011
De: Frachon (Bruno, Jean, Paul)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur général du service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
nomination
23 Juin 201023/06/2010
De: Chomel de Jarnieu (Benoit)
Vice-amiral d'escadre
major général de la marine
Objet:
suppléant du président du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
Remplace:M. Launay (Jacques)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Hubert (Claire)
chef du service de la recherche à la direction de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
Représentante du ministre chargé des transports
membre suppléant
Remplace:Mme Bréhier (Régine)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200924/07/2009
De: Gauthier (Odile)
directrice de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
I. - Représentante du ministre chargé de l'environnement
membre titulaire
Remplace:Mme Jiguet (Judith)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200924/07/2009
De: Jacq (François)
président-directeur général de Météo-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
II. ―
personnalité qualifiée
Remplace:M. Bisch (Pierre-Etienne)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 200924/07/2009
De: Oléron (Jean-Marc)
adjoint au chef du bureau de la défense et de la mémoire à la direction du budget, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
représentants du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Guillou (Anne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 200902/05/2009
De: Clément (Christophe)
rédacteur au bureau de la défense et de la mémoire à la direction du budget, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 200902/05/2009
De: Cazé (Damien)
directeur des affaires maritimes, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé des transports
Remplace:M. Aymeric (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200825/11/2008
De: Bréhier (Régine)
directrice de la recherche et de l'innovation, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200825/11/2008
De: Vince (Agnès)
sous-directrice du littoral et des milieux marins à la direction de l'eau et de la biodiversité, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Michel (Jean-Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jiguet (Judith)
directrice de l'eau et de la biodiversité, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Berteaud (Pascal)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200825/11/2008
De: Guillam (Yves)
directeur de la stratégie, de la planification et des relations extérieures
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
– représentant le service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Babre (Simon)
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Etablissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Launay (Jacques)
Vice-amiral
major général de la marine
Objet:
suppléant du président du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mars 200827/03/2008
De: Leyssène (Philippe)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Remplace:M. Duburg (Roger)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mars 200827/03/2008
De: André Cadalen
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
nomination
29 Septembre 200729/09/2007
De: Leteurtrois (Jean-Pierre)
ingénieur général des mines
membre du Conseil général des mines, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
représentants de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Août 200703/08/2007
De: Hirtzman (Philippe)
ingénieur général des mines
membre du Conseil général des mines, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
représentants de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Août 200703/08/2007
De: Guillou (Anne)
adjointe au chef du bureau de la défense et de la mémoire à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Août 200703/08/2007
De: Aymeric (Michel)
directeur des affaires maritimes, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
représentants de l'Etat
au titre du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200724/07/2007
De: Leyssene (Philippe)
directeur des affaires économiques, sociales et culturelles, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
représentants de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200724/07/2007
De: Duburg (Roger)
Général
chef du cabinet militaire, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
représentants de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200724/07/2007
De: Michel (Jean-Marc)
directeur de la nature et des paysages, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
représentants de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200724/07/2007
De: Berteaud (Pascal)
directeur de l'eau, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
représentants de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200724/07/2007
De: Brehier (Régine)
directrice de la recherche et de l'animation scientifique et technique, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
représentants de l'Etat
au titre du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200724/07/2007
De: Forissier (Pierre-François)
Vice-amiral d'escadre
major général de la marine
Objet:
suppléant du président du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200705/07/2007
De: Sans (Bernard)
président du pôle mer Provence-Alpes-Côte d'Azur et vice-président du comité de pilotage et de coordination interrégional, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juillet 200705/07/2007
De: Ratier (Alain)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juillet 200705/07/2007
De: Moulinier (Hervé)
président du pôle mer Bretagne et président du comité de pilotage et de coordination interrégional, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juillet 200705/07/2007
De: Le Men (Hervé)
directeur chargé de la maîtrise d'ouvrage de service public à l'Institut géographique national, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juillet 200705/07/2007
De: Brun (François)
directeur général adjoint de l'Institut géographique national, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juillet 200705/07/2007
De: Bonnot (Yvon)
président de l'Association nationale des élus du littoral, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juillet 200705/07/2007
De: Bisch (Pierre-Etienne)
président-directeur général de Météo-France, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juillet 200705/07/2007
De: Moriceau (Janick)
membre du conseil d'administration de l'Association nationale des élus du littoral, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juillet 200705/07/2007
De: Bessero (Gilles)
Ingénieur général de 1re classe
Objet:
pour exercer
par intérim, les fonctions de directeur général du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
Groupe:
désignation
20 Juin 200720/06/2007
De: Le Gouic (Michel, Daniel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur adjoint de l'établissement public « service hydrographique et océanographique de la marine »
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Bessero (Gilles, Marie, Emile)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur général de l'établissement public « service hydrographique et océanographique de la marine »
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Alain Fourgassié
Ingénieur en chef de l'armement
directeur adjoint de l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de seize fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Novembre 200622/11/2006
De: Jean-Marc Chimot
Ingénieur général de l'armement
directeur de l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de seize fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Novembre 200622/11/2006
De: Yves-Henri Renhas
Ingénieur en chef de l'armement
chef du groupe « production, approvisionnement, distribution » de l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, dans le domaine de compétence du groupe
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de quarante mille euros hors taxes, passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Novembre 200622/11/2006
De: Yves Morel
Ingénieur en chef de l'armement
chef du bureau d'études océanographiques de l'établissement secondaire du service hydrographique et océanographique de la marine, dans le domaine de compétence du bureau
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de quarante mille euros hors taxes, passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Novembre 200622/11/2006
De: Laurent Louvart
Ingénieur en chef de l'armement
chef de la section « géodésie-géophysique » de l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, dans le domaine de compétence de la section
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de quarante mille euros hors taxes, passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Novembre 200622/11/2006
De: Albert Le Roux
Ingénieur cadre technico-commercial
chef de la section « océanographie » de l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, dans le domaine de compétence de la section
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de quarante mille euros hors taxes, passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Novembre 200622/11/2006
De: Patrice Laporte
Ingénieur cadre technico-commercial
chef du bureau « instruments scientifiques et matériels » de l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, dans le domaine de compétence du bureau
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de quarante mille euros hors taxes, passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Novembre 200622/11/2006
De: Gilles Kerjean
Ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
chef de la section « impressions » de l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, dans le domaine de compétence de la section
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de quarante mille euros hors taxes, passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Novembre 200622/11/2006
De: Michel Even
Ingénieur en chef de l'armement
chef du groupe « études » de l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, dans le domaine de compétence du groupe
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de quarante mille euros hors taxes, passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Novembre 200622/11/2006
De: Magali Nicolini
Enseigne de vaisseau
chef du bureau du service intérieur de l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, dans le domaine de compétence du bureau
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de quarante mille euros hors taxes, passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Novembre 200622/11/2006
De: Sylvie Gourdron
Commissaire de 1re classe de la marine
chef de la section « achats et délivrance » de l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, dans le domaine de compétence de la section
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de quarante mille euros hors taxes, passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Novembre 200622/11/2006
De: Béatrice Cariou
Chef de service administratif
chef du bureau du personnel et de la comptabilité de l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, dans le domaine de compétence du bureau
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de quarante mille euros hors taxes, passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Novembre 200622/11/2006
De: Guillam (Yves)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes concernés par la météorologie
membre titulaire représentant le service hydrographique et océanographique de la marine
Remplace:M. Le Gouic (Michel)
Groupe:
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Le Gouic (Michel, Daniel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur adjoint du service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
date_debut="2005-11-14"
conseil_des_ministres
nomination
25 Octobre 200525/10/2005
De: Michel Le Gouic
Ingénieur général
chef du bureau « études générales »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
16 Octobre 200516/10/2005
De: Henri Doulou
Ingénieur en chef
chef du bureau « établissements-missions »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
16 Octobre 200516/10/2005
De: Bessero (Gilles, Marie, Emile)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chef du service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Juillet 200527/07/2005
De: Allain (Serge)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes concernés par la météorologie
membre suppléant représentant le service hydrographique et océanographique de la marine
Remplace:Mme Quimerc'h (Chantal)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 200524/03/2005
De: Even (Michel)
chef du bureau établissement-missions, titulaire
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Déniel (Jean-Luc)
chef de la section géodésie-géophysique, suppléant
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Quimerc'h (Chantal)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes concernés par la météorologie
membre suppléant représentant le service hydrographique et océanographique de la marine
Remplace:M. Le Squere (Bruno)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Souquière (Patrick, Jean-Philippe)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Desnoës (Yves, Albert, Urbain, Jules)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur du service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
date_debut="2000-04-10"
conseil_des_ministres
nomination
23 Mars 200023/03/2000
De: Le Gouic (Michel)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
membre titulaire représentant le service hydrographique et océanographique de la marine
Remplace:M. Bessero (Gilles)
Groupe:
nomination
10 Mars 200010/03/2000
De: Le Gouic (Michel)
directeur adjoint de l'établissement principal du SHOM
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du service hydrographique, et océanographique de la marine
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Janvier 199914/01/1999
De: Fourgassié (Alain)
chef du bureau Etablissement-missions
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du service hydrographique, et océanographique de la marine
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Janvier 199914/01/1999
De: Fourgassié (Alain)
chef du centre d'hydrographie de l'établissement principal du S.H.O.M
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du service hydrographique et océanographique de la marine (S.H.O.M.)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Chimot (Jean-Marc)
chef du bureau Etablissement-missions
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du service hydrographique et océanographique de la marine (S.H.O.M.)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Stamon (Georges)
professeur de mathématiques à l'université René-Descartes
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du service hydrographique et océanographique de la marine (S.H.O.M.)
Au titre des personnalités choisies pour leurs compétences dans le domaine des informations géographiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Sanche (Louis, Michel)
chef de la mission du réseau technique du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du service hydrographique et océanographique de la marine (S.H.O.M.)
Au titre des personnalités choisies pour leurs compétences dans le domaine des informations géographiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Petit (Michel)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du service hydrographique et océanographique de la marine (S.H.O.M.)
Au titre des personnalités choisies pour leurs compétences dans le domaine des informations géographiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Lummaux (Jean-Claude)
secrétaire général du Conseil national de l'information géographique
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du service hydrographique et océanographique de la marine (S.H.O.M.)
Au titre des personnalités choisies pour leurs compétences dans le domaine des informations géographiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Milard (François, Louis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur du service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
date_debut="1994-08-23"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Cailliau (Etienne, Jean, Albert)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
date_debut="1994-08-23"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Cailliau (Etienne, Jean, Albert)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Objet:
dans les cadres
nommé directeur adjoint du service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
conseil_des_ministres
réintégration
22 Avril 199222/04/1992
De: Pasquay (Jean, Ernest, Auguste, Nicolas)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur du service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
date_debut="1990-10-15"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Milard (François, Louis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, à Brest
Groupe:
date_debut="1990-10-15"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 199019/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.